Forum d'aéromodélisme


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Législation aéromodélisme

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1 Législation aéromodélisme le Lun 20 Mar 2017 - 21:28

bar'bu


Bonsoir à tous,

Mon premier sujet j'espère qu'il sera utile Embarassed 

Je me suis toujour posé une question concernant la pratique de notre dicipline :

Existe-t-il des normes, lois, arretés préfectoraux ou autre codes régissants notre pratique en club ou dans le privé ?
Un service comme la DGAC, ou autre ?
Comment savoir qu'on vole dans les règles ?

Hate de lire vos réponses et retours d'expérience et je donnerai si il y a des choses interessantes après recherches

Bien à vous le bar'bu Wink

2 Re: Législation aéromodélisme le Lun 20 Mar 2017 - 21:53

clave m

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bonsoir

la  grande question    

déjà  regarde sur le site de la FFAM   tu trouveras pas mal de réponses   

mais actuellement  de nouvelles lois en attente  par nos politiques   risquent de perturber notre passion   

mais les meilleures infos  tu les trouveras  dans un club     il faut un peu insister  au début  mais tu verras  tout se passera  bien


___________________________________________


le V D P ------ VIVRE    DÉTENTE   PLAISIR 
SLT
 MICHEL

3 Re: Législation aéromodélisme le Lun 20 Mar 2017 - 22:48

jean-louis

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Admin
Oui c'est un vaste sujet tout ça, si tu n'es pas licencié par exemple, rencardes toi auprès de ton assurance si elle te couvre en cas d'accident, normalement ta responsabilité civile te couvre, mais tout ça en dehors de terrain non affilié à une fédé, et avec accord écrit du propriétaire du terrain, pour l'altitude il me semble que c'est 150 M max, corrigez moi si j'ai faut. 


___________________________________________


Le top c'est d'avoir autant d’atterrissages que de décollages .



ASW15b, ASW19, Corsair, Crobe, Fish, Flyer, Fun acro, L33 Solo, Phoenix, Pilatus B4,  Polaris, Prodij HM, Spirit, Volcano, X-Race.
http://aeromodelisme.forumactif.org

4 Re: Législation aéromodélisme le Mar 21 Mar 2017 - 9:07

Guy11-91

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Ayant débuté l'aéromodélisme par le biais des drones, je me suis vite rendu compte que la meilleure façon de voler sans craindre de violer la loi était de m'inscrire dans un club.
La DGAC a édité quelques règles dont il découle que la pratique de l'aéromodélisme n'est, pour l'instant pas dissociée réellement de celle des drones.
En conséquences :
Pas de vol en zone interdite (voir cartes aero ou https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/restrictions-pour-drones-de-loisir)
Pas de survol de personnes ou d'animaux
Pas de vol en ville
Hauteur (et pas altitude) maximum 150 m
Aéronef toujours en vue
Pilote assistant en cas de FPV
Etc.
...
Mais le législateur penche sur un projet de loi sûrement plus coercitif (cela dit, les modélistes allemands ont fait reculer le projet de leur pays)
Le très gros point noir reste la prise en compte des spots non déclarés à la DGAC (nos amis adeptes du vol de pente croisent les doigts)


___________________________________________


Guy

T2m Zest ; E-flite-timber  ; Dji f450  ; El Marabu XL ; Cygnus 2650
https://www.facebook.com/GuyS.Photo/

5 Re: Législation aéromodélisme le Mar 21 Mar 2017 - 9:44

bar'bu


Merci pour tout ces infos.

Alors entre deux je suis allez sur le site de la FFAM comme tu me l'as conseillé Clave m

De là j'en ai tiré les choses suivantes les drones on leur propre loi.

Par contre pour ce qui est des modèles réduits il y a deux arrêtés :
Un pour le modèle et un pour l'espace de vol

J'ai également discuté avec un ami qui travail avec les drones en Belgique qui me dit comme toi Guy
Nos amis politiques planchent sur le lissage des lois et arrêtés au niveau Européen.

J'espère que ce lissage rendra le cadre législatif plus claire mais pas trop contraignant pour cette passion qui nous anime tous et que l'aéromodélisme n'en souffrira pas comme tu le dis Clave m.

Quoi qu'il en soit effectivement je vais retourné voir en club pour être sûr de ne pas omettre de règles, avant tout de sécurité mais aussi de bonne conduite sans compter le coté assurance.
Toute façon à force je finirai bien par m'intégrer et puis je pense pas qu'ils mordent je ne risque donc pas grand chose ! Laughing


___________________________________________


Mon comportement avec mes modèles n'est que le comportement de mon anti-moi !
A savoir un bourrin qui casse modèle sur modèle

6 Re: Législation aéromodélisme le Mar 21 Mar 2017 - 11:47

reusseau


Le problème , c'est qu'un modele reduit est un drone !!


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Le savoir ne vaut que s'il est partagé"  " Savoir n'est pas savoir, si personne d'autre ne sait ce que l'on sait"
    "Une question n'est idiote dès lors qu'elle n'a pas été posée"  "Plus on partage, plus on possède. Voilà le miracle

7 Re: Législation aéromodélisme le Mar 21 Mar 2017 - 16:21

bar'bu


@reusseau a écrit:Le problème , c'est qu'un modele reduit est un drone !!

Effectivement je ne trouvais pas la différence entre pratique du "drone" et aéromodélisme mais ca y est :

Sur le net j'ai trouvé des choses comme celle-ci :
Le drone est une pratique d'un engin volant sans pilote à but professionnel ou de prise de vue photographique ou vidéographique.

Mais ensuite je suis tombé sur mon meilleur amis après Google, wiki et il me dit :
En France, la réglementation incorpore les activités d'aéromodélisme avec celle des drones.

Pourtant moi j'aurai intégré les drone à l'aéromodélisme non pas l'inverse Shocked

Ca devient compliqué là je ne sais plus ou donner de la tête Avion2

Donc pour résumé je crois qu'il est temps que la refonte des textes réglementaires mette tout ça à plat sans bien sûre nous embêter de trop

8 Re: Législation aéromodélisme le Mar 21 Mar 2017 - 19:17

Philaero

avatar
C'est toute la complexité du dossier. Drone (ou plutôt multicopteres) : aéromodéle ou non ? Moi je dirais oui ...................et non. Ça dépend de l'appareil et de l'utilisation qui en est faite. En vol tout automatique avec attéro réussi après avoir appuyé sur le RTH pour moi c'est pas du modélisme. En vol à vue ou FPV Racing on peut dire que oui. Mais ce n'est que mon avis. Et il est loin d'être le même pour tous. Y a qu'à voir tous les échanges que l'on peut trouver sur Modélisme.com.
Le plus gros soucis c'est l'irresponsabilité de certains dans l'utilisation de leur appareil, irresponsabilité qui, forcément, rejaillit sur l'ensemble de la communauté.
Et malheureusement les "Politiques" se sont emparés du dossier. Et là on n'est pas sauvé.
Et je ne considère pas mes planeurs et petits gros comme des "drones". Un drone c'est un aéronef piloté à distance capable d'effectuer des missions de reconnaissance, de prises de vues photo ou de destruction d'objectifs sans risque humain (du moins pour le pilote). C'est pas un avion télécommandé. C'est là qu'il aurait fallu que les instances fédérales interviennent.
Phil.

9 Re: Législation aéromodélisme le Mer 22 Mar 2017 - 18:55

bar'bu


@Philaero a écrit:C'est toute la complexité du dossier. Drone (ou plutôt multicopteres) : aéromodéle ou non ? Moi je dirais oui ...................et non. Ça dépend de l'appareil et de l'utilisation qui en est faite. En vol tout automatique avec attéro réussi après avoir appuyé sur le RTH pour moi c'est pas du modélisme. En vol à vue ou FPV Racing on peut dire que oui. Mais ce n'est que mon avis. Et il est loin d'être le même pour tous. Y a qu'à voir tous les échanges que l'on peut trouver sur Modélisme.com.
Le plus gros soucis c'est l'irresponsabilité de certains dans l'utilisation de leur appareil, irresponsabilité qui, forcément, rejaillit sur l'ensemble de la communauté.
Et malheureusement les "Politiques" se sont emparés du dossier. Et là on n'est pas sauvé.
Et je ne considère pas mes planeurs et petits gros comme des "drones". Un drone c'est un aéronef piloté à distance capable d'effectuer des missions de reconnaissance, de prises de vues photo ou de destruction d'objectifs sans risque humain (du moins pour le pilote). C'est pas un avion télécommandé. C'est là qu'il aurait fallu que les instances fédérales interviennent.
Phil.

Tout à fait d'accord avec toi je considères les catégories aéromodèl / drone tel que tu les décris.
La peur je nouris depuis que j'ai posé cette question c'est que le législateur finisse pas brider tout ca un peu comme il a brider la dicipline du tir (carabine ou autre)
Il faut encadrer c'est sur mais je me vois mal faire mumuse avec un modèle volant a condition d'avoir une licence -> de montrer patte blanche -> de devoir séparer mon moteur de mon modèle pour le transporter ou autre chose aussi extrème pale

Par contre je serai pour une catégorisation des appareils fonction de leur capacité a étre autonome oui "pilotable" à l'aide de trois boutons :
1 - décoler
2 - voler
3 - attérir
Ca c'est clair ! cyclops

Mais je rendrais la licence obligatoire (et je dis ca sans l'être Rolling Eyes pour le moment) juste pour apprendre les bonnes manières

Enfin effectivement on peu débattre longtemps là dessus Laughing

10 Re: Législation aéromodélisme le Mer 22 Mar 2017 - 19:08

Guy11-91

avatar
Le problème aussi est, c'est que, pour le moment, un multirotor "jouet" de 30 g est soumis au même réglementation qu'un racer de 600 g, un planeur de 1. 5 kg ou un warbird de 4 kg... Il faut vraiment que le législateur ne soit pas que répressif et fasse preuve de bon sens.


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Guy

T2m Zest ; E-flite-timber  ; Dji f450  ; El Marabu XL ; Cygnus 2650
https://www.facebook.com/GuyS.Photo/

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